Le blog de Zuwala Richard

Les députés adoptent un amendement punissant le « revenge porn » d’un an de prison

LOI L’amendement a été adopté, en commission des Lois, contre l’avis du gouvernement qui préférait des « sanctions dissuasives »…

En France, il n'existe pas encore de loi légiférant la cyber-vengeance ou le "revenge porn". - Lionel Bonaventure AFP

Les histoires d’amour finissent mal en général. Parfois, c’est pire. La vengeance est finalement venue, ce jeudi, des députés. Contre l’avis du gouvernement, les parlementaires de l’Assemblée nationale ont adopté un amendement au projet de loi « pour une République numérique » qui vise à pénaliser les « vengeances pornographiques », plus connues sous leur nom anglais de « revenge porn ».

>> Quand le « revenge porn » défie la France

Inconnu il y a encore plusieurs années, le phénomène consiste à publier sur Internet des photos et vidéos intimes sans le consentement des personnes concernées, notamment à la suite d’un conflit ou d’une rupture.

Une peine d’un an de prison et 45.000 euros d’amende

L’amendement, adopté lors de l’examen du texte en commission des Lois, entend punir expressément « le fait de transmettre ou diffuser, sans le consentement de celle-ci, l’image ou la voix d’une personne, quand l’enregistrement, l’image ou la vidéo sont sexuellement explicites ». Ces faits deviendraient passibles d’un an de prison et de 45.000 euros d’amende.

>> Relire notre interview d’Axelle Lemaire sur le projet de loi numérique

L’amendement a été adopté contre l’avis du rapporteur Luc Belot (PS) et du gouvernement, la secrétaire d’Etat au numérique, Axelle Lemaire, estimant qu’il faut « des sanctions dissuasives » face à ce phénomène qui prend de l’ampleur, mais notant que la rédaction posait des « difficultés juridiques » et arguant que « toute modification du Code pénal doit exiger un travail très rigoureux ». Le projet de loi sera examiné en première lecture dans l’hémicycle à partir de mardi.

Pourquoi vous devriez vous intéresser de près à ce qui se passe en Pologne

Bruxelles a ouvert une enquête préliminaire sur les récentes réformes décidées par Varsovie, qui menaceraient l'Etat de droit dans le pays.

Bruxelles a mis sa menace a exécution. La Commission européenne a annoncé, mercredi 13 janvier, l’ouverture d’une enquête préliminaire sur les réformes récemment entreprises par le gouvernement polonais. Comme les dizaines de milliers de Polonais descendus dans les rues ces dernières semaines, l'UE craint des atteintes à l'Etat de droit. Francetv info vous explique pourquoi vous devriez vous intéresser à la crise politique en Pologne.

Parce que le gouvernement est en pleine dérive autoritaire

"Ce gouvernement agit contre la Pologne, contre nos accomplissements, notre liberté, notre démocratie, sans compter qu’il nous ridiculise aux yeux du monde." Lech Walesa, ancien président polonais et prix Nobel de la paix, s’est inquiété, à la fin décembre, des récentes mesures adoptées par le gouvernement du parti conservateur et eurosceptique Droit et Justice (PiS).

Le fondateur de Solidarnosc, le mouvement syndical qui a entraîné la chute de la dictature communiste en Pologne, fait écho aux craintes de nombreux opposants au gouvernement. En cause, deux lois adoptées par le gouvernement conservateur en l'espace de deux semaines, précise le Guardian (en anglais).

La première, votée mardi 22 décembre, modifie les règles du vote au sein du Tribunal constitutionnel Polonais. Alors que les 15 juges n'avaient, jusqu'ici, besoin que de la majorité simple pour déclarer une loi inconstitutionnelle, ils devront désormais obtenir la majorité des deux tiers.

La réforme, décidée par le gouvernement, rallonge aussi considérablement le temps d'attente avant l'étude d'une loi et oblige le Tribunal constitutionnel à traiter les dossiers dans l'ordre d'arrivée. Même les textes les plus importants pourraient ainsi attendre jusqu'à trois ans avant d'être étudiés, selon RFI. Conséquence : cette nouvelle loi réduit à néant la capacité du Tribunal à contrôler les lois adoptées en Pologne.

Les parlementaires polonais ont, en outre, adopté, jeudi 31 décembre, une loi controversée sur les médias publics. Elle met un terme aux mandats des actuels dirigeants de la télévision et de la radio, jusqu'ici désignés à travers un concours organisé par le Conseil national de l'audiovisuel, rapporte Arte.

Le ministre polonais du Trésor est désormais chargé de nommer les nouveaux dirigeants, ce qui assure au PiS le contrôle total des médias publics. La loi inquiète d'autant plus les opposants au gouvernement que Jaroslaw Kaczynski, le leader du PiS, a plusieurs fois accusé la presse de faire de la propagande contre son mouvement politique, rappelle Libération.

Parce que le mouvement de contestation gagne en ampleur

Tout est parti d’une page Facebook (en polonais). Mateusz Kijowski, un informaticien de 47 ans, a décidé à la fin novembre de créer le Comité de défense de la démocratie (KOD), après l'annonce du projet de réforme du Tribunal constitutionnel. "J’ai pensé qu’on ne pouvait pas rester impuissant. J’ai créé le groupe sur Facebook, j’ai commandé la création d’un logo auprès d’un ami et nous avons commencé à travailler sur le manifeste, a expliqué ce Polonais, qui ne s’était, jusqu’ici, jamais engagé en politique, selon Euronews. Les amis en ont parlé à leurs amis, et c’est ainsi que tout a commencé."

Ce mouvement civique spontané, dont le nom fait référence à un texte écrit par un ancien membre de Solidarnosc, a très vite gagné en ampleur. Près de 50 000 personnes ont défilé dans les rues de Varsovie, samedi 12 décembre, pour réclamer la démission du président Andrzej Duda, lui aussi issu du PiS. Certains sont même allés jusqu'à accuser les conservateurs de prendre le même chemin qu'Adolf Hitler, qui "a commencé de la même manière [à abattre] la démocratie", comme le rapporte Le Monde.

Ils sont à nouveau descendus dans les rues, samedi 9 janvier, pour réclamer des "médias démocratiques". Les militants ont défilé dans une vingtaine de villes, dont Varsovie, où des participants ont chanté l'hymne de l'Union européenne en agitant des drapeaux polonais et européens.

Et le mouvement de contestation ne semble pas près de s'essouffler : le KOD comptait, jeudi 14 janvier, plus de 120 000 soutiens sur Facebook. Le nombre de Polonais souhaitant rejoindre le Comité est tel que les dirigeants ont décidé de créer des antennes locales pour mieux organiser les actions, selon leur site (en polonais). Face à la demande des médias, le KOD s'est aussi doté d'un service de presse.

En deux mois, l'initiative de Mateusz Kijowski s'est donc transformée en un véritable mouvement d'opposition politique. "Les actions des autorités, leur mépris envers la loi et envers la tradition démocratique, nous contraignent à exprimer notre opposition, explique l'informaticien dans le manifeste du KOD. Nous ne voulons pas d’une Pologne totalitaire, fermée à ceux qui pensent différemment du pouvoir." Prochaine étape : obtenir le soutien d'hommes politiques polonais face au gouvernement du PiS.

Parce que même l'Union européenne est inquiète

Les mesures adoptées par le gouvernement polonais ne sont pas non plus passées inaperçues dans le reste de l’Europe. Après plusieurs mises en garde, la Commission européenne a finalement décidé d'ouvrir une enquête préliminaire sur la réforme du Tribunal constitutionnel polonais. "Il y a des mesures qui ont été prises par le législateur nouvellement élu qui affectent le fonctionnement [de l’institution], a expliqué le vice-président de la Commission, Frans Timmermans, mercredi 13 janvier. C’est, je crois, une question grave dans un pays régi par l’Etat de droit."

L’Union européenne a la possibilité, depuis 2014, d’activer une procédure de surveillance d’un Etat membre lorsqu’il y a un risque d’atteinte à l’Etat de droit, rappelle Europe 1. C’est toutefois la première fois que la Commission a recours à ce mécanisme, dont le but est "d’empêcher toute escalade dans les menaces systémiques envers l’Etat de droit" dans un pays membre de l'Union.

Cette enquête préliminaire n’est que la première étape de la procédure de mise sous surveillance de la Pologne, rappelle Le Point. Si la Commission conclut que les menaces sont avérées, un "avertissement" sera lancé à Varsovie.

"Il ne faut pas surdramatiser. Notre approche est très constructive. Nous ne sommes pas en train de taper sur la Pologne, a toutefois tempéré le président de la Commission, Jean-Claude Juncker, cité par Europe 1. Nous sommes au début de la procédure. (...) Je ne veux pas spéculer sur ce qui arrivera ensuite."

Varsovie ne voit toutefois pas cette "approche constructive" d’un bon œil. Le ministre polonais de la Justice, Zbigniew Ziobro, a dénoncé une "tentative de faire pression sur un Parlement démocratiquement élu et le gouvernement d’un Etat souverain", dans une lettre au vice-président de la Commission, publiée mercredi 13 janvier sur Twitter (en anglais).

Beata Szydlo, la Première ministre, viendra, en outre, "défendre la réputation de la Pologne" devant le Parlement européen, mardi 19 janvier. Si Varsovie refuse de rentrer dans le rang, Bruxelles pourrait envisager des sanctions. En dernier recours, l’Union européenne a, en effet, la possibilité de retirer à la Pologne son droit de vote lors des sommets et réunions interministérielles.

Réforme constitutionnelle: nouveau rebondissement avec le possible ajout du CSM et du parquet

Nouveau rebondissement dans les débats houleux sur la réforme ...

Le président François Hollande et le Secrétaire général de l'Elysée Jean-Pierre Jouyet, le 23 décembre 2015 à la sortie du Conseil des ministres à Paris - STEPHANE DE SAKUTIN AFPNouveau rebondissement dans les débats houleux sur la réforme constitutionnelle: François Hollande a proposé mercredi de faire voter, à côté des mesures post-attentats, la délicate réforme du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) et du parquet.

Lors de ses vœux aux Corps constitués et aux bureaux des assemblées à l'Élysée, le président a suggéré que ce texte soit lui aussi soumis au vote du Congrès de Versailles le même jour que la révision constitutionnelle annoncée au lendemain des attentats du 13 novembre.

«Il me paraît essentiel que, dans les circonstances que nous traversons», la réforme du CSM, instance de nomination et de discipline des magistrats, et du parquet «puisse aboutir», a déclaré le président de la République, estimant que «la révision constitutionnelle offre une nouvelle opportunité pour cette réforme».

Cette réforme serait, le cas échéant, présentée au Congrès à Versailles en même temps -mais dans un texte bien entendu séparé- que la réforme portant sur l'état d'urgence et la déchéance de nationalité, qui fait l'objet de débats très houleux au sein de la majorité et que la droite a prévu de soutenir.

M. Hollande a rappelé qu'il souhaitait «depuis plusieurs mois» que le Parlement adopte ce projet.

Engagement du candidat Hollande pour rompre avec une mainmise sur le parquet reprochée à Nicolas Sarkozy, la réforme du CSM devait être la première réforme constitutionnelle du chef de l’État.

Elle prévoyait une modification de sa composition et de ses attributions, ainsi que l'obligation pour le gouvernement de suivre l'avis du CSM pour les nominations des magistrats du parquet, comme c'est le cas pour ceux du siège.

Malgré son adoption à l'Assemblée nationale, le gouvernement s'était résolu à l'ajourner en juillet 2013, après que le Sénat l'eut totalement vidée de sa substance, rendant impossible une adoption par les 3/5es des membres des deux chambres réunies en Congrès, comme le prévoit toute réforme constitutionnelle.

Devant les Corps constitués, M. Hollande a jugé que cette réforme était aujourd'hui «encore plus nécessaire alors que nous nous apprêtons à renforcer (les) pouvoirs» du parquet, après les attentats meurtriers de novembre.

«Nous ne sommes pas loin d'un compromis entre les deux assemblées. La révision constitutionnelle offre une nouvelle opportunité pour cette réforme», qui vise à garantir l'indépendance du parquet, «et c'est le Parlement qui peut en décider», a-t-il insisté.

Il ne s'agit, a insisté dans la soirée son entourage auprès de l'AFP, que de «la confirmation de la volonté du président de voir adopter cette réforme sur le CSM». «Il juge que le prochain Congrès de Versailles pourrait en être l'occasion», a-t-on ajouté.

- «Trop sérieux pour jouer avec» -

C'est aussi une manière de mettre le Sénat au pied du mur, interprète un responsable de l'exécutif.

Une telle réforme serait en outre un gage d'indépendance pour la magistrature, alors que les mesures post-attentats ont été jugées par certains attentatoires aux libertés, décrypte un autre responsable.

Le président du groupe PS à l'Assemblée, Bruno Le Roux, présent aux vœux, n'a pas été surpris par cette annonce, qui selon lui «correspond à ce moment de recherche d'unité nationale» et «peut être voté» par l'opposition.

A l'inverse, le chef de file des députés UDI, Philippe Vigier, a critiqué une annonce qui «sort totalement du champ de l'unité nationale». «Si François Hollande veut perdurer dans ce schéma-là, il va créer toutes les conditions d'un échec de la réforme constitutionnelle», a-t-il lancé.

Interrogé à la mi-journée en marge de ses voeux à la presse parlementaire, le président du Sénat, Gérard Larcher, avait semblé balayer l'hypothèse d'autres sujets ajoutés à la réforme annoncée.

Certains au sein de l'exécutif ont aussi évoqué l'hypothèse d'un troisième texte à l'occasion de ce Congrès pour que les anciens présidents de la République ne puissent plus siéger de droit au Conseil constitutionnel.

Pour être entérinée, une réforme constitutionnelle doit être adoptée dans les mêmes termes à l'Assemblée et au Sénat, puis réunir une majorité des trois cinquièmes au Congrès, soit 555 voix sur 925 (577 députés et 348 sénateurs réunis à Versailles).

Le texte de l'exécutif doit être examiné à l'Assemblée à partir du 4 février. Le Sénat devrait ensuite en débattre à compter du 16 mars, M. Larcher, prédisant déjà un texte «sans doute différent» de celui de l'Assemblée, laissant augurer au moins un aller-retour du texte entre les deux Chambres.

La carte de vœux de Manuel Valls a coûté plus de 36 000 euros, "rien de scandaleux" selon Matignon

La conception a été confiée à l'agence Publicis, rapporte "Le Canard enchaîné".

Passer une bonne année, ça n'a pas de prix. La souhaiter, en revanche, a un coût, non négligeable : la conception de la carte de vœux du Premier ministre Manuel Valls – gérée par l'agence Publicis – a nécessité la somme de 36 480 euros, sans compter les frais d'impression, de mise sous pli et d'expédition, rapporte Le Canard enchaîné dans son édition du mercredi 13 janvier.

Le Service d'information du gouvernement (SIG) avait signé à l'automne un premier bon de commande pour 16 800 euros seulement, précise l'hebdomadaire satirique. Mais l'agence Publicis a été priée de revoir sa copie, contre le versement d'un supplément de 19 680 euros.

Le prix d'une "une exigence très forte" de Matignon

Le Canard enchaîné indique que seuls 4 000 exemplaires de cette carte, où la statue de la République est représentée entourée de confettis bleu blanc et rouge, ont été expédiés à des élus, patrons, syndicalistes et journalistes. Faux, répond le SIG au Lab, qui assure que 18 000 cartes ont été réalisés pour l'ensemble des services de Matignon, soit un coût de 2,28 euros par carte.

"Rien de scandaleux quand on connaît les prix du marché et que l'on fait appel à des agences", explique le patron du SIG, Christian Gravel, au site, qui précise que le budget était quasi-similaire en 2015. A ce tarif, trois créations ont été sélectionnées et déclinées sur le web et les réseaux sociaux, au-delà de la simple carte papier.

Mais pourquoi dépenser une telle somme pour une opération de communication ? "On approchait de la date anniversaire des attentats de Charlie Hebdo et de l'Hyper Cacher, et nous étions un mois après le 13 novembre, répond Christian Gravel au Lab. Nous avions donc une exigence très forte sur le message que nous souhaitions envoyer." Quitte à y mettre le prix.

La chute du pétrole continue à ses plus bas depuis douze ans

Les cours du pétrole ont, comme la veille, baissé mardi à New York et fini au plus bas depuis fin 2003, tombant même brièvement sous 30 dollars le baril, face au pessimisme persistant sur la surabondance générale.

Des traders à la Bourse de New York , le 8 décembre 2015. - Spencer PLATT GETTY IMAGES NORTH AMERICA

Les cours du pétrole ont, comme la veille, baissé mardi à New York et fini au plus bas depuis fin 2003, tombant même brièvement sous 30 dollars le baril, face au pessimisme persistant sur la surabondance générale.

Le cours du baril de «light sweet crude» (WTI) pour livraison en février a perdu 97 cents à 30,44 dollars sur le New York Mercantile Exchange (Nymex), soit son plus bas niveau de clôture depuis plus de douze ans. Ces chiffres ont été annoncés avec un retard de trois quarts d'heure par le Nymex, en raison d'un problème technique.

Peu avant la clôture, il a même plongé sous le seuil des 30 dollars, tombant jusqu'à 29,93 dollars, ce qui constitue là aussi une première depuis décembre 2003.

Les cours, en baisse de plus de 30% en 2015 puis de près de 20% supplémentaires depuis le début de l'année, ont tenté un rebond en début de séance à New-York, mais ils ont vite replongé, comme à Londres, où le baril de Brent à aussi terminé à moins de 31 dollars.

«Le marché reste sous pression, à cause des implications du retour imminent de l'Iran» avec la levée imminente de sanctions contre Téhéran, «et du fait que l'on n'attend aucune mesure de l'Organisation des pays exportateurs de pétrole (Opep)», a résumé Andy Lipow, de Lipow Oil Associates.

Dominée par l'Arabie saoudite, suivie par les autres monarchies du Golfe, l'Opep avait donné fin 2015 un coup au marché en s'abstenant de se fixer des objectifs chiffrés de production.

Signe que cette stratégie provoque des tensions au sein même du cartel, le ministre nigérian des Ressources pétrolières, qui assurait la présidence de l'Opep jusqu'au 31 décembre, s'est prononcé pour la tenue d'une réunion extraordinaire début mars.

«Mais, immédiatement après, un ministre des Emirats arabes unis (EAU) a rejeté l'idée», a expliqué M. Lipow.

Le Ministre de l'Energie, Suhail al-Mazrouei, a dit s'attendre à une reprise du marché pétrolier avant la fin de l'année, en dépit de la dégringolade actuelle des prix.

«L'appel nigérian à une réunion anticipée de l'Opep serait quelque chose de constructif si cela aboutissait vraiment à un sommet et à un changement de politique, mais rien ne dit que l'Arabie saoudite et ses plus proches alliés, comme les EAU, acceptent même d'en discuter», a renchéri Tim Evans, de Citi.

Désormais, «pour que le marché se stabilise, il faut que la production continue à baisser aux Etats-Unis et que les investissements continuent à diminuer», comme le montre l'annonce mardi par le groupe britannique BP de 4.000 suppressions de postes, mais aussi «que la demande mondiale augmente», a prévenu M. Lipow. «Or, le marché s'inquiète désormais d'un ralentissement en Chine».

Première importatrice mondiale de pétrole, la Chine suscite depuis le début de l'année l'inquiétude des marchés mondiaux face à un effondrement de la Bourse de Shanghaï, malgré une accalmie mardi, dans un contexte d'indicateurs décevants et de méfiance sur la capacité des autorités à gérer la situation.